Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CHANTEDUC
WELLS, Walter KLEIBER ep. WELLS, Patricia

Numéro de dépôt :
92402508
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque CLOS CHANTEDUC

Déposée le 24 janvier 1992 par WELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS CHANTEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est WELLS, Walter KLEIBER ep. WELLS, Patricia, domicilié(e) 18 rue Daru, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WELLS Walter - France.

La marque CLOS CHANTEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CHANTEDUC est expirée depuis le 24 janvier 2002.

WELLS a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEL WELLS INTERNATIONAL , QUALIBUS , MICROQUEST , SECAMP ou S.E.Cam.P (Système d'Evaluation de Campagnes Publicitaires) , QUALI-QUANTI


WELLS, Walter KLEIBER ep. WELLS, Patricia - 18 rue Daru, 75008 Paris - France


M. WELLS Walter - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS CHANTEDUC